Motor X Club
MENU
  • Actu
  • Administratif
  • Assurance
  • Moto
  • Transport
  • Voiture
logo
  • Actu
    • Norme Euro 7 : tout savoir sur les nouvelles normes de pollution
      13 mai 2025
      0
    • Feu clignotant orange : pourquoi cette couleur ?
      11 mai 2025
      0
    • La taille idéale d'une camionnette de déménagement
      11 mai 2025
      0
    • Conduite accompagnée : grands-parents autorisés à accompagner les jeunes conducteurs ?
      8 mai 2025
      0
    • Voiture propre : comparatif des véhicules les moins polluants
      30 avril 2025
      0
    • Vitesse réduite à 100 km/h en 2025 : un poisson d'avril persistant
      27 avril 2025
      0
    • Réduire la pollution : Conseils pour rendre un moteur moins polluant
      23 avril 2025
      0
    • Voiture du futur : Quelles innovations à venir en automobile ?
      22 avril 2025
      0
    • Localiser ma voiture : astuces et outils pour retrouver votre véhicule facilement
      20 avril 2025
      0
  • Administratif
    • two person riding vehicle during daytime
      Que se passe-t-il si vous échouez à l'examen du permis de conduire ...
      11 mai 2025
      0
    • 8CV : Comprendre la puissance fiscale de votre véhicule
      4 mai 2025
      0
    • Les étapes à suivre pour modifier l'adresse sur sa carte grise : ...
      4 mai 2025
      0
    • Prime à la conversion 2025 : montant et conditions pour en bénéficier
      3 mai 2025
      0
    • Refaire une carte grise perdue : démarches et procédure en France
      2 mai 2025
      0
    • Comment passer le BSR sans payer en 2025 ?
      25 avril 2025
      0
    • Changer d'adresse sur permis de conduire français : démarches et conseils pratiques
      24 avril 2025
      0
    • Qui rachète des voiture en panne ?
      20 avril 2025
      0
    • Chevaux fiscaux carte grise : comment les calculer ?
      20 avril 2025
      0
  • Assurance
    • Comment trouver une assurance auto moins de 2000 km adaptée à vos ...
      11 mai 2025
      0
    • Résiliation d'assurance auto : ce que vous devez savoir sur Direct Assurance
      11 mai 2025
      0
    • Assurance temporaire pour voiture : Les astuces !
      7 mai 2025
      0
    • Assurance moto cross : comment être bien couvert en cas d'accident
      4 mai 2025
      0
    • Assurance auto au kilomètre : pourquoi choisir la Macif
      4 mai 2025
      0
    • Tout savoir sur l'assurance auto tous risques intégral de Pacifica
      4 mai 2025
      0
    • Assurance pour scooter : restez attentif et roulez protégé !
      30 avril 2025
      0
    • Peut-on encore rouler après plusieurs malus ?
      24 avril 2025
      0
    • Assurance voiture ancienne : les formalités à respecter
      20 avril 2025
      0
  • Moto
    • Guide ultime pour choisir le meilleur jean moto : confort, sécurité et ...
      11 mai 2025
      0
    • Taille casque moto : comment choisir la bonne taille ?
      11 mai 2025
      0
    • Où acheter une trotinette électrique à Paris ?
      11 mai 2025
      0
    • Casque modulable : guide pratique pour choisir le confort et la flexibilité
      7 mai 2025
      0
    • Les tendances actuelles pour les casques de moto : ce que propose ...
      7 mai 2025
      0
    • L'importance d'une plaque d'immatriculation moto homologuée pour la sécurité
      6 mai 2025
      0
    • Motards BMW : comprendre pourquoi ils ne saluent pas en roulant en ...
      5 mai 2025
      0
    • Quelles sont les marques de moto les plus fiables ?
      4 mai 2025
      0
    • Assurance moto 125 : ce qu'il faut savoir
      4 mai 2025
      0
  • Transport
    • Tout savoir sur l’immobilisation d’un véhicule
      11 mai 2025
      0
    • Protection voiture contre grêle : astuces et solutions efficaces
      11 mai 2025
      0
    • Comment Nîmes auto casse révolutionne le recyclage automobile
      11 mai 2025
      0
    • casque de moto
      Circuler en ville : les bons réflexes à adopter en deux-roues
      7 mai 2025
      0
    • Pourquoi mon hoverboard clignote rouge ?
      4 mai 2025
      0
    • Itinéraire voiture Mappy : calculer votre trajet avec précision
      27 avril 2025
      0
    • Transport de vin en voiture : règles et limites légales à connaître
      27 avril 2025
      0
    • Moto Mercedes : réalité ou concept ?
      27 avril 2025
      0
    • Voyant pression pneu allumé Clio 4 : solutions et diagnostics
      27 avril 2025
      0
  • Voiture
    • Comment évaluer la qualité d'un moteur d'occasion avant l'achat
      14 mai 2025
      0
    • plusieurs voitures sportives sur un circuit
      Stage de pilotage : Les meilleurs circuits pour piloter
      13 mai 2025
      0
    • autoradio
      Réparation autoradio : les bons conseils de professionnels
      11 mai 2025
      0
    • Quel bac pour être designer automobile ?
      11 mai 2025
      0
    • Test du Volkswagen Polo 6 : un intérieur digne des meilleures berlines
      11 mai 2025
      0
    • Perdu le code autoradio de votre Clio 4 Voici comment le retrouver
      11 mai 2025
      0
    • Les limites de vitesse à respecter avec des pneus hiver ce que vous devez savoir
      Les limites de vitesse à respecter avec des pneus hiver : ce ...
      11 mai 2025
      0
    • Un véhicule plus vert grâce au décalaminage
      11 mai 2025
      0
    • Réparation frein de parking Scenic 2 : solutions pour dysfonctionnements
      11 mai 2025
      0
  • Comment évaluer la qualité d’un moteur d’occasion avant l’achat
  • Stage de pilotage : Les meilleurs circuits pour piloter
  • Norme Euro 7 : tout savoir sur les nouvelles normes de pollution
  • Feu clignotant orange : pourquoi cette couleur ?
  • Renault Kadjar 2025 : un nouveau crossover aux équipements inédits
Administratif
Accueil›Administratif›Comment obtenir un certificat de non gage pour une caravane ?

Comment obtenir un certificat de non gage pour une caravane ?

By Tangi
27 novembre 2023
2796

La caravane est considérée comme un véhicule même si elle est remorquée par un autre véhicule. Avant d’acheter ou de vendre une caravane, il est important de demander un certificat avant d’acheter ou de vendre une caravane. Ce certificat prouve que la caravane n’est pas soumise à une résistance à la vente. C’est le cas, par exemple, si le véhicule est gagné ou si le propriétaire a commis plusieurs infractions au Code de la route sans compromettre ses amendes. Qui doit demander le certificat de nantissement ? Quelles sont les étapes à suivre ?

Plan de l'article

  • Qui doit présenter une demande de certificat de statut administratif ?
  • Demander en ligne un certificat
  • Faire une demande par la poste ou au comptoir
  • Comment obtenir un certificat de non gage rapidement ?
    • Qu’est-ce qu’un certificat de non-gage ?
    • Où demander un certificat de non gage en ligne ?

Qui doit présenter une demande de certificat de statut administratif ?

Lors de la vente d’une caravane d’occasion, le vendeur doit fournir à l’acheteur un certain nombre de documents, tels que la carte grise avec barrée, le formulaire de transfert du véhicule et le certificat d’état de gestion (communément appelé certificat non nantissement). Seul le Le propriétaire du véhicule peut en faire la demande. Le document contient deux informations essentielles :

A lire aussi : Comment immatriculer un véhicule

  • Informations sur la situation concernant la gestion du véhicule. En d’autres termes, vous savez si le véhicule est gagné ou si le véhicule n’est pas gagné. Si la caravane est gagnée, la transaction peut avoir lieu, mais l’acheteur court un risque élevé d’être dans une situation dangereuse.
  • Informations sur le droit de vente. Si la gestion de la transaction soulève des objections, la notification apparaît sur le certificat.

Demander en ligne un certificat

La procédure de demande de contribution en ligne est achevée en moins de 5 minutes. Il est nécessaire de procéder comme suit :

  • Cliquez sur notre lien pour accéder au site officiel : (Il s’agit d’un site sécurisé du Ministère de l’intérieur).
  • Lisez attentivement la page d’accueil, puis appuyez sur le bouton « Démarrer ».
  • Inscrivez le numéro d’immatriculation du véhicule visé par la demande.
  • Inscrivez « Date de la première publication en circulation ».
  • Entrez la date qui correspond à la date d’immatriculation du véhicule.
  • Entrez votre nom et prénom dans le champ Personne physique.
  • Relisez les informations que vous avez saisies.
  • Confirmez en cliquant sur « Valider et arrêter ».

Le nantissement sera envoyé à l’adresse indiquée sur votre carte grise. Si vous avez changé d’accommodement et que vous n’avez pas fait la modification, il est conseillé de vous adresser directement à une administration. Pour information, changer l’adresse des cartes grises est une étape obligatoire sous peine de peine (amende forfaitaire de 135€ en 2016 lors d’une Contrôle de la police).

A voir aussi : Les obligations légales essentielles pour une conduite automobile en toute conformité

Faire une demande par la poste ou au comptoir

Les préfectures et sous-préfectures ont le droit de vous fournir ce certificat gratuitement. Les Parisiens doivent se tourner vers une antenne de la préfecture de police. En outre, il est important de savoir que certaines antennes sont également équipées de bornes interactives qui vous permettent de faire rapidement une demande sans attendre dans la file d’attente. Pour postuler par la poste ou au comptoir, vous aurez besoin de :

  • La carte grise du véhicule (photocopie si vous souhaitez envoyer par la poste).
  • Une pièce d’identité si vous faites la demande à la caisse ou une photocopie pour une demande par la poste.
  • Une enveloppe estampillée à votre adresse pour retourner le certificat pour une demande par la poste. Dans le cas où vous décidez de déplacer, le certificat est transmis à la situation administrative. Aucune demande sont édités par téléphone.

Les préfectures et sous-préfectures ont le droit de vous fournir ce certificat gratuitement. Les Parisiens doivent se tourner vers une antenne de la préfecture de police. En outre, il est important de savoir que certaines antennes sont également équipées de bornes interactives qui vous permettent de faire rapidement une demande sans attendre dans la file d’attente. Pour postuler par la poste ou au comptoir, vous aurez besoin de :

  • La carte grise du véhicule (photocopie si vous souhaitez envoyer par la poste).
  • Une pièce d’identité si vous faites la demande à la caisse ou une photocopie pour une demande par la poste.
  • Une enveloppe estampillée à votre adresse pour retourner le certificat pour une demande par la poste. Dans le cas où vous décidez de déplacer, le certificat est transmis à la situation administrative. Aucune demande n’est traitée par

Comment obtenir un certificat de non gage rapidement ?

Si vous souhaitez demander un certificat de non gage, il faut savoir que vous n’avez pas besoin de vous déplacer en préfecture, vous avez la possibilité de réaliser cette démarche en ligne.

Qu’est-ce qu’un certificat de non-gage ?

Le certificat de gage est un document administratif qui renseigne l’état du véhicule et permet de s’assurer que la vente de celui-ci peut bien être réalisée. Il faut savoir qu’il existe deux types de certificats de non gage fournit par l’administration en France. Il y a premièrement, le certificat simple qui est un document fournit par l’administration lorsque la situation du véhicule est en règle lors de la vente et que la carte grise peut être transférée sans encombre. Si vous ne pouvez pas obtenir le certificat simple parce que le véhicule n’est pas en règle, il faudra demander un certificat détaillé.

Où demander un certificat de non gage en ligne ?

Si vous avez besoin de demander un certificat de non gage en urgence, le plus sûr c’est de faire votre demande en ligne. Il faut savoir qu’il existe de nombreux sites internet sur lesquels vous pourrez faire les démarches nécessaires pour obtenir rapidement le certificat de non gage. Pour faire votre demande et vous assurer de bien recevoir ce document officiel dans les plus brefs délais, nous vous conseillons de vous rendre sur le site vos-demarches.com.

Une fois sur le site internet, il ne vous restera plus qu’à renseigner les informations sur la caravane puis il faudra imprimer le formulaire. Ensuite, il faudra envoyer le formulaire accompagner des documents demandés par courrier. Après avoir réalisé la demande sur le site internet, vous recevrez immédiatement un certificat mais il faudra attendre quelques jours avant d’obtenir la carte grise qui vous parviendra par courrier.

Article précédent

Les secrets des plaquettes de frein : ...

Article suivant

Les étapes essentielles pour réussir son apprentissage ...

Articles similaires

  • Administratif

    Résoudre rapidement les litiges concernant les voitures d’occasion : nos astuces

    10 mai 2023
    By Watson
  • Administratif

    Les éléments essentiels à connaître pour obtenir un permis de conduire provisoire

    12 septembre 2023
    By Watson
  • Administratif

    Quand fournir un certificat de non gage ?

    16 avril 2021
    By Tangi
  • Administratif

    Les étapes pour résilier son assurance auto et trouver une offre avantageuse

    10 août 2023
    By Watson
  • Administratif

    Adaptation aux récentes modifications du code de la route : Guide pratique pour les conducteurs

    11 août 2024
    By Watson
  • Administratif

    Comprendre et remplir correctement un certificat de vente de véhicule : conseils et astuces

    3 juillet 2024
    By Watson

  • Transport

    Location de voiture pour jeunes conducteurs : découvrez nos meilleurs conseils

  • apprendre le code
    Transport

    Les astuces pour obtenir son code de la route du premier coup avec la simulation

  • Voiture

    Quelles sont les meilleures berlines pour la location de voiture ?

Motor X club sur Facebook
motor xclub
Au top
Assurance

Forum assurance auto pas chère : comment vérifier la fiabilité d’un assureur

Avec la multitude d’offres d’assurance auto disponibles sur le marché, il devient de plus en plus difficile de choisir la meilleure option pour couvrir son véhicule à un prix abordable. ...
  • Les plus grandes marques de motos italiennes

    Les plus grandes marques de motos italiennes

    By Justin005
    27 avril 2025
  • Quel est le salaire de Marc Marquez ?

    By Tangi
    27 avril 2025
  • Bloc ABS hors service : réparer ou remplacer ?

    By Lynda
    10 novembre 2024
  • Quelle remorque choisir pour son snack ambulant

    Quelle remorque choisir pour son snack ambulant ?

    By Justin005
    20 avril 2025
Newsletter

Articles à la une
  • 14 mai 2025

    Comment évaluer la qualité d’un moteur d’occasion avant l’achat

  • 13 mai 2025

    Stage de pilotage : Les meilleurs circuits pour piloter

  • 13 mai 2025

    Norme Euro 7 : tout savoir sur les nouvelles normes de pollution

  • 11 mai 2025

    Feu clignotant orange : pourquoi cette couleur ?

  • 11 mai 2025

    Renault Kadjar 2025 : un nouveau crossover aux équipements inédits

  • Mentions Légales
  • Contact
  • Sitemap
Motor X club © 2019
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok