Motor X Club
MENU
  • Actu
  • Administratif
  • Assurance
  • Moto
  • Transport
  • Voiture
logo
  • Actu
  • Administratif
  • Assurance
  • Moto
  • Transport
  • Voiture
  • Boîtier anti-démarrage d’une Clio 2 : où se trouve-t-il ?
  • Le salaire d’un garagiste : on vous dit tout
  • Voiture mini SUV : quel modèle devez-vous choisir ?
  • Réparation autoradio : les bons conseils de professionnels
  • Vendre sa moto : nos conseils pour réussir votre transaction
Administratif
Accueil›Administratif›Comment immatriculer un véhicule

Comment immatriculer un véhicule

By Guillaume
27 août 2021
69
Partager :
Une voiture

En France, tous les véhicules terrestres à moteur (VTM) et remorques (y compris les remorques agricoles) dont le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) est supérieur à 500 kg, qui circulent sur la voie publique, doivent être immatriculés. Les démarches pour immatriculer un véhicule dépendent de l’état du véhicule : neuf ou d’occasion. Un changement d’immatriculation doit être aussi fait après un déménagement. Alors quelles démarches faut-il suivre pour immatriculer un véhicule en vertu de la nouvelle réglementation en vigueur ? Voici les détails.

Plan de l'article

  • La nouvelle réglementation liée à la modification et l’obtention d’une carte grise
  • Immatriculer un véhicule neuf
  • Immatriculer un véhicule d’occasion
  • Changement d’immatriculation après déménagement

La nouvelle réglementation liée à la modification et l’obtention d’une carte grise

Depuis le 6 novembre 2017, le « Plan Préfecture Nouvelle Génération » est entré en vigueur. La nouvelle réglementation stipule que toutes les démarches d’immatriculations doivent maintenant être complétées en ligne. Dans cette optique, le site immatriculer.com est agréé par le Ministère de l’Intérieur et l’État pour effectuer toute demande d’immatriculation de véhicule conformément à la nouvelle réglementation en vigueur.

A découvrir également : Où passer son Code de la route ?

Immatriculer un véhicule neuf

Un véhicule neuf doit obtenir une carte grise dans le mois qui suit son achat, avant de prendre la route pour la première fois. Vous devez joindre lors de la demande d’immatriculation, la photo ou le scan des documents suivants : formulaire cerfa n° 13749*04 qui sert à la fois de demande d’immatriculation, de certificat de vente, de certificat de conformité et de certificat fiscal et un justificatif de domicile datant de moins de six mois.

Vous devez faire une déclaration sur l’honneur que vous possédez un permis de conduire, adapté à la catégorie du véhicule immatriculé et une attestation d’assurance. Le montant total de la carte grise (ou certificat d’immatriculation) doit être réglé par carte bancaire.

A découvrir également : Comment justifier que l'on est étudiant ?

Vous recevrez un CPI (Certificat Provisoire de Certification) à la fin de la procédure. Le CPI vous permettra de circuler durant 1 mois, en attendant le certificat d’immatriculation définitif, qui vous sera remis sous pli sécurisé.

Si la voiture neuve immatriculée en France vient de l’étranger, vous devez fournir des documents spécifiques suivants : un justificatif de moins de 6 mois, une demande de certificat d’immatriculation cerfa n° 13 750, un certificat de cession ou la facture émise par le vendeur et un certificat technique de conformité relatif à l’état du véhicule.

Immatriculer un véhicule d’occasion

Un professionnel agréé peut demander l’immatriculation, il établit une facture du coût du certificat d’immatriculation et de la somme relative au service rendu.

Vous devez joindre les documents numérisés suivants à l’appui de cette demande : certificat de résidence de moins de 6 mois, carte grise de la voiture, barrée munie de la mention « Vendu le (jour/mois/année) » ou « Cédé le (jour/mois/année “ et signée par l’ancien propriétaire.

Un contrôle technique en cours de validité doit être effectué pour le véhicule de plus de 4 ans (moins de 6 mois à compter de la demande du certificat).

Vous devez certifier sur l’honneur que le titulaire de la carte grise possède un permis de conduire qui correspond à la catégorie du véhicule immatriculé et une attestation d’assurance du véhicule.

Après le paiement du prix du certificat d’immatriculation, effectué obligatoirement par carte bancaire, vous recevrez un CPI qui vous autorise à circuler durant un mois. Ensuite, vous recevrez votre carte grise, sous pli sécurisé dans un délai moyen de sept jours.

Changement d’immatriculation après déménagement

Le titulaire du certificat d’immatriculation dispose d’un mois pour changer l’adresse de sa carte grise. Le processus diffère selon le numéro d’immatriculation du véhicule : AB123CD ou 123AB01. Pour le premier numéro, l’adresse du certificat doit être changée dans le mois qui suit le déménagement [même si le véhicule est promis à la vente]. Si l’inscription est sous la forme 123AB01, le changement d’adresse doit être fait un mois après le déménagement, et un nouveau numéro d’inscription de type AB123CD doit être attribué

Article précédent

Zoom sur 3 modèles indémodables de chez ...

Article suivant

4 choses à savoir pour passer l’examen ...

0
Partages
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0
  • 0

Articles similaires

  • Administratif

    Comment bien réussir son permis de conduire ?

    12 novembre 2018
    By Guillaume
  • Administratif

    Puis-je circuler dans Paris sans vignette ?

    18 avril 2021
    By Tangi
  • Administratif

    Où passer son Code de la route ?

    11 août 2021
    By Guillaume
  • Administratif

    Quand fournir un certificat de non gage ?

    16 avril 2021
    By Tangi
  • Administratif

    Vous roulez sans permis de conduire ? Voilà ce que vous risquez

    9 novembre 2018
    By John
  • Administratif

    Comment obtenir un certificat de non gage pour une caravane ?

    6 août 2021
    By Tangi

  • Voiture

    Où trouver des pneus pas trop chers ?

  • Moto

    4 choses à savoir pour passer l’examen du permis moto

  • Voiture

    Les adaptateurs autoradio : comment ça marche ?

Motor X club sur Facebook
motor xclub
Au top
Actu

Qui est le plus riche de la Côte d’Ivoire en 2020 ?

Le top 10 des Ivoiriens les plus riches en 2020 a révélé avec quelques surprises. Au premier niveau de grandeur, ce classement ne tient pas compte des politiciens ivoiriens, bien ...
  • Top 4 des meilleures marques de motos du marché

    By John
    16 avril 2022
  • Vous roulez sans permis de conduire ? Voilà ce que vous risquez

    By John
    9 novembre 2018
  • Quelles sont les meilleures ventes de Renault en 2018 ?

    By John
    27 octobre 2021
  • La vidange et le remplacement du filtre à huile

    Mécanique moto : quelles sont les bases de l’entretien ?

    By Guillaume
    21 février 2021
Newsletter

Les articles les plus lus
  • 10 mai 2022

    Boîtier anti-démarrage d’une Clio 2 : où se trouve-t-il ?

  • 10 mai 2022

    Le salaire d’un garagiste : on vous dit tout

  • 10 mai 2022

    Voiture mini SUV : quel modèle devez-vous choisir ?

  • 10 mai 2022

    Réparation autoradio : les bons conseils de professionnels

  • 9 mai 2022

    Vendre sa moto : nos conseils pour réussir votre transaction

AVOIR SON PERMIS DE CONDUIRE À COUP SÛR
https://www.youtube.com/watch?v=iU_G0KZC394
  • Mentions Légales
  • Contact
Motor X club © 2019
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok