Comment sont calculés les CV fiscaux ?

L’usage d’un engin roulant en France est astreint à un certain nombre de charges, à savoir : assurance, visite technique, carte grise, permis de conduire, etc. En plus de toutes ces charges connues, figure une autre forme de charge administrative que sont : les chevaux fiscaux (CV fiscaux). Les CV fiscaux sont relatifs à certains paramètres, propres à chaque type de moteur. Ils ne sont donc pas standards, mais se calculent selon chaque engin. Le hic cependant, est que beaucoup ne savent pas comment sont calculés les CV fiscaux. Comment procéder alors ? Découvrez ici.

CV fiscaux voitures thermiques et électriques

Les charges fiscales administratives d’un véhicule (ou CV fiscaux) sont conditionnées par un certain nombre de critères, comme dit précédemment. Pour chaque type de voiture, elles tiennent compte de la puissance du moteur, de son taux d’émission de gaz carbonique, du milieu de circulation, etc. Pour l’heure (,et ce depuis 2020), il existe des formules de calcul définies pour chaque type de voitures, qu’elles soient électriques ou thermiques.

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Pour les voitures à moteur thermique, la méthode de calcul des CV fiscaux se présente comme suit : (CO₂ / 45) + (KW / 40) ^1,6. Traduite littéralement, cette opération représente la somme de deux quotients : le rapport de la puissance administrative du moteur par 40, le tout exposant 1,6, plus le rapport du volume de CO₂ émis, par 45. Dans le cas des voitures à moteur électrique, la formule est on ne peut plus différente. Elle s’écrit comme suit : (0,00018 × kW^2) + (0,0387 × kW + 1,34). Il s’agit d’une somme de deux produits. Le premier produit est celui de la puissance du moteur exposant 2 et de 0,00018, puis le second produit est celui de 0,0387 avec la puissance du moteur, ajouté à 1,34.

CV fiscaux moto

Les engins à deux roues (motos) sont aussi contraints à la charge des chevaux fiscaux. D’une certaine façon, ils disposent également d’une formule de calcul de puissance fiscale, comme les véhicules, mais à quelques exceptions près. La formule de calcul, au lieu de prendre en compte la puissance thermique ou électrique du moteur, s’attache à la cylindrée de ce dernier. De ce fait, les valeurs des CV fiscaux sont connues d’avance, en fonction de chaque cylindrée.

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Ainsi, pour les moteurs de cylindrée inférieure à 125, la puissance fiscale est de 1. Et dans une chronologie allant de 2 à 15 pour les puissances fiscales (CV fiscaux), les intervalles de cylindrées correspondantes sont respectivement de : 125 à 175, 175 à 250, 250 à 350, 350 à 500, 500 à 625, 625 à 750, 750 à 875, 875 à 1000, 1000 à 1125, 1125 à 1250, 1250 à 1375, 1375 à 1500, 1500 à 1625 et 1625 à 1750.

Répertoire des CV fiscaux des véhicules en fonction des chevaux

Pour les véhicules usuels, un répertoire de puissance fiscale est établi. Ce répertoire ou tableau CV fiscaux (comme son nom l’indique), rassemble les valeurs de la puissance fiscale des voitures, en fonction des intervalles de nombre de chevaux qu’elles possèdent. Bien évidemment, ces valeurs devraient varier d’un milieu à l’autre ou d’un type de voiture à l’autre ; mais, pour les cas de véhicules les plus usuels et de même gamme, les valeurs sont connues.

D’un autre côté, il importe de préciser que pour les anciens et nouveaux dispositifs d’immatriculation, les tarifs de CV fiscaux applicables par unité de CO₂ (gramme) sont légèrement différents. Plus précisément, dans le nouveau dispositif, les tarifs sont de : 0€, 1€, 2€, 4,5€, 6,5€, 13€, 19,5€, 23,5€ et 29€ pour des taux d’émission de CO₂ respectifs suivants : CO₂ ≤ 20, 20 < CO₂ ≤ 60, 60 < CO₂ ≤ 100, 100 < CO₂ ≤ 120, 120 < CO₂ ≤ 140, 140 < CO₂ ≤ 160, 160 < CO₂ ≤ 200, 200 < CO₂ ≤ 205 et 250 < CO ≤ 270. Comparativement aux tarifs du nouveau dispositif d’immatriculation, ceux de l’ancien sont moins élevés par endroits ; par exemple, ils sont respectivement de 4,5€, 6,5€, 13€ et 19€ contre 6,5€, 13€, 19€ et 23,5€ dans le nouveau dispositif.